Auteur(s) | Triquère Claude |
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Éditeur / Revue | Studyrama |
Type de document | Ouvrage(s) |
Page(s) | 220 |
Cet ouvrage présente le contexte juridique et fiscal des professions non commerciales. Ces professions se caractérisent par une activité personnelle et indépendante portant sur une science, une technique, un art, et cette activité intellectuelle est l'essentiel de la prestation. Dans un premier temps, ce livre énumère et qualifie les professions concernées par ce régime d'imposition. Dans les deux chapitres suivants, les différents aspects de la comptabilité de ce régime sont abordés. Le dernier chapitre s'attarde sur les cas particuliers tels que les médecins, les intermédiaires professionnels des assurances, les artistes, écrivains et titulaires de droits d'auteur, la société civile de moyens (SCM).