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résultats pour "Non lucratif"

  • Prix des Initiatives

    Date : du 18 avril 2016 au 15 octobre 2016
    Organisateur(s) : Nord France Innovation Développement - Région Hauts-de-France/Académie de Lille
    Thème : Création d'entreprise

  • Fonctionnaires : nouvelles règles sur le cumul d'activités

    La loi du 20 avril 2016 modifie les règles concernant le cumul d'activités des fonctionnaires.

  • Mon conjoint peut-il m'aider occasionnellement et bénévolement ?

    Les actes accomplis par une personne dans le cadre d'une collaboration à l'activité professionnelle de son conjoint sont présumés être des actes d'entraide familiale dès l'instant où il est possibl

  • Indice entrepreneurial québécois

    Indice entrepreneurial québécois en économie sociale 2021

    Alors que le Réseau Mentorat publie l’Indice entrepreneurial québécois depuis 2009, jamais le dynamisme entrepreneurial des Québécois en matière d’économie sociale n’avait été réellem

  • Junior-entreprise

    Une Junior-Entreprise est une association à vocation économique et pédagogique et à but non lucratif.

  • Agriculteurs urbains

    Ce guide présente, pour ceux qui les pratiquent ou qui veulent se lancer, les trois formes d'agricultures urbaines, ou comment d'initiatives individuelles de production agricole en ville,

  • Les taux de l'impôt sur les sociétés

    • Le taux réduit de l'IS

    Le taux de 15 % s'applique sur la tranche inférieure à 42 500 € de bénéfices