Aller au contenu principal
Moments de vie
J'envisage d'entreprendre
Je prépare ma création
Je prépare ma reprise
Je me lance
Je gère
Je développe
Je transmets
Lexique
Boîte à outils
Encyclopédie
Activités réglementées
Actualités
Actualités
Évènements
Témoignages/invités
Annoncer une manifestation
Organismes
Entrepreneur
Institutionnel
Conseiller
Enseignant
Recherche
Mon espace
Mot de passe oublié
Pas encore de compte ?
Créer mon compte
Une question ?
Préparez-vous à réussir votre création d’entreprise
Fil d'Ariane
Accueil
Encyclopédie
La fiscalité de l'entreprise
Le statut du dirigeant et de son conjoint
La micro-entreprise (régime auto-entrepreneur)
La fiscalité de l'entreprise
1
Généralités
Comprendre la fiscalité
IS - Impôt sur les sociétés
Régime fiscal des entreprises soumises à l'impôt sur le revenu
Option par les SARL, SA et SAS pour l'impôt sur le revenu
Régime fiscal et social des dividendes
Imposition des bénéfices
2
Les régimes fiscaux
Régimes du bénéfice réel - BIC et IS
Régime de la déclaration contrôlée - BNC
Régime fiscal de la micro-entreprise - BIC et BNC
3
Contribution CET
Contribution économique territoriale (CET)
Cotisation foncière des entreprises (CFE)
CVAE : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
4
La TVA
La franchise en base de TVA
TVA
TVA sur les échanges de biens dans l'Union européenne et dans les pays tiers
TVA sur les prestations de services dans l'Union européenne
5
Autres impôts et taxes
Taxe sur les salaires
Taxe d'apprentissage
Taxes pour frais de chambre consulaire
Mode d'imposition des plus-values professionnelles
Droits d'enregistrement des apports réalisés lors de la constitution de la société
6
Fiscalité - Divers
L'amortissement du fonds commercial
Amortissements
Provisions
Véhicules d'entreprises
7
La fiscalité de la transmission/reprise
L’exonération des plus-values professionnelles des PME en cas de départ à la retraite
L’exonération des plus-values professionnelles en fonction du prix de cession
L'exonération des plus-values professionnelles des TPE en fonction des recettes
Droits d'enregistrement en cas de reprise d'entreprise
Droits de succession et de donation
Intégration fiscale
Créer compte entrepreneur
Créer un compte conseiller
Se connecter
Une question ?
Fermer
